Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

218 questions

Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26916 posée par M. Gérard Ehlers

Merville (Nord): situation scolaire

Réponse du ministère : Santé

01/07/1978
Pertinence
Question n° 27834 posée par M. Jean Colin

CES Jean- Moulin de Saint-Michel-sur-Orge: fonctionnement des services de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28742 posée par M. Franck Sérusclat

Service médico-social scolaire: insuffisance des effectifs

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29137 posée par M. René Tinant

Assistantes sociales scolaires: situation

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29154 posée par M. Philippe Machefer

Unification d'une politique de la santé à l'école

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 32655 posée par M. Roger Poudonson

Académie de Lille: infirmières dans les établissements secondaires

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 34215 posée par M. Henri Goetschy

Médecins scolaires et professeurs d'éducation physique: collaboration

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34628 posée par M. André Meric

Médecine scolaire: développement

Réponse du ministère : Éducation

24/06/1980
Pertinence
Question n° 34862 posée par M. Jean Cauchon

Service de santé dans l'Eure-et-Loir

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1980
Pertinence