Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 00049 posée par Mme Rolande Perlican

Situation du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

26/04/1978
Pertinence
Question n° 26422 posée par M. Jean Beranger

Yvelines: effectifs de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

16/06/1978
Pertinence
Question n° 27028 posée par M. Jean-Marie Rausch

Moselle: médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé

20/07/1978
Pertinence
Question n° 34315 posée par M. Jean-Marie Rausch

Médecins de santé scolaire: revalorisation du statut

Réponse du ministère : Santé

24/05/1980
Pertinence
Question n° 34339 posée par M. Charles Ferrant

Médecins: différents statuts

Réponse du ministère : Santé

28/05/1980
Pertinence
Question n° 01206 posée par M. Pierre Vallon

Développement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé

13/12/1980
Pertinence
Question n° 08026 posée par M. René Tomasini

Eure: situation des médecins scolaires

La question a été retirée pour cause de décès.

01/10/1982
Pertinence
Question n° 23083 posée par M. Bernard Lemarié

Statut des médecins du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/04/1985
Pertinence
Question n° 23981 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Statut de médecins contractuels scolaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/05/1985
Pertinence