Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
-
Question n° 09512 posée par M. Stéphane Sautarel
Manque de médecins scolaires dans le Cantal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08788 posée par M. Jean-Gérard Paumier
Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 08526 posée par M. Alain Joyandet
Difficultés de trouver des médecins pour les actes de décès
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07907 posée par M. Guillaume Chevrollier
Enjeux de l'organisation de la permanence de soins ambulatoires
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07847 posée par M. Hugues Saury
Exonérations sociales accordées aux médecins en cumul emploi-retraite
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 05623 posée par M. Michel Savin
Pénurie de médecins pour constater les décès à domicile
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05386 posée par M. Jean-Jacques Michau
Report de l'âge de la retraite des médecins territoriaux
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05355 posée par Mme Kristina Pluchet
Désertification médicale et établissement des certificats de décès
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05068 posée par M. Serge Babary
Règles d'établissement des certificats de décès
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04613 posée par Mme Christine Herzog
Décès de nuit sans médecin pour le certificat de décès
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence