Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 00511 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des médecins scolaires

La question est caduque

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02083 posée par M. Roland Grimaldi

Situation de la médecine scolaire

La question est caduque

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. André Delelis

Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04454 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Lutte contre la toxicomanie en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 07063 posée par M. Roland Courteau

Services de santé scolaire du département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence