Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0437G posée par Mme Colette Mélot

    Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01416 posée par Mme Colette Mélot

    Voitures sans permis

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11327 posée par Mme Colette Mélot

    « Deepfakes »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot

    Gouvernance de l'internet et cybersécurité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05723 posée par Mme Colette Mélot

    Délivrance des cartes grises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot

    Formation universitaire de prévention de la radicalisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00582 posée par Mme Colette Mélot

    Nouvelle procédure de délivrance des cartes nationales d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte