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2411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2411 questions
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre
Coopération entre établissements scolaires francophones
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05508 posée par M. Nicolas About
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16316 posée par M. Joël Billard
Situation des entreprises installatrices de distributeurs de boissons dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Structures d'enseignement pour enfants précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16646 posée par M. Michel Moreigne
Revendications des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence