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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 03039 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des enseignants contractuels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03878 posée par M. Jean-Paul Fournier
Mutation pour rapprochement de conjoints
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06696 posée par M. Jean-Claude Leroy
Mise en oeuvre de la loi du 12 mars 2012 dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09498 posée par M. Yves Rome
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Yves Rome
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10075 posée par M. Marc Daunis
Droit de grève et continuité du service public au sein des écoles
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des personnels de direction de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence