Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

310 questions

Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau

Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/12/2017
Pertinence
Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11827 posée par Mme Colette Mélot

Inégalités numériques en matière d'éducation

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12867 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence