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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24188 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19519 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures de protection pour les établissements scolaires français
La question est caduque
Pertinence