Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2017
Pertinence
Question n° 16994 posée par M. Roland Courteau

Prévention des violences au sein du couple au sein des établissements scolaires

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 09210 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes dans les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/11/2013
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 05562 posée par M. Roland Courteau

Avenir des dispositifs RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 04963 posée par M. Roland Courteau

Psychologues de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04042 posée par M. Roland Courteau

Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 02472 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de séances d'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2012
Pertinence
Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

Suppressions de postes dans les écoles primaires

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence