Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre

Stage obligatoire en seconde générale et technologique

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2024
Pertinence
Question n° 21318 posée par M. Antoine Lefèvre

Fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 17875 posée par M. Antoine Lefèvre

Troubles « dys » en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/09/2020
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

Pratique d'une activité physique et sportive

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre

Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

01/02/2018
Pertinence
Question n° 21372 posée par M. Antoine Lefèvre

Troubles « dys » en milieu scolaire

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 07234 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 00040 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption volontaire de grossesse chez les adolescentes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption de grossesse des adolescentes

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0845S posée par M. Antoine Lefèvre

Dispositif d'aide individuelle à la scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/03/2010
Pertinence