Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari

Lutte contre les discriminations

Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

02/12/2005
Pertinence
Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

Plan d'accompagnement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

Politiques publiques d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2007
Pertinence
Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé

Financement du programme Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

18/09/2008
Pertinence
Question n° 16900 posée par Mme Patricia Schillinger

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des chantiers de bénévoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

Inégalités de traitement des enseignants

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 17069 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illettrisme en France à l'aube du XXIe siècle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/07/2020
Pertinence