Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1114 questions

Question n° 01539 posée par M. Ivan Renar

Retards scolaires dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04141 posée par M. René Régnault

Préparation de la rentrée 1987 dans les collèges du centre de la Bretagne

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04779 posée par M. Paul Loridant

Aide aux personnes en situation de précarité

Réponse du ministère : Sécurité sociale

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04877 posée par M. Roland Grimaldi

Suppression de postes au collège d'enseignement secondaire du Cateau-Cambresis (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1987
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08681 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement des zones d'éducation prioritaires

La question est caduque

26/11/1987
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement des zones d'éducation prioritaire

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Bilan de la lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00514 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'échec scolaire

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00798 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration du système scolaire de notre pays

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence