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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22356 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21359 posée par M. Alain Chatillon

    École et activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20369 posée par M. Michel Savin

    Enseignement à distance des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18743 posée par M. Michel Savin

    Enseignement à distance des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat

    Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14649 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Agrément annuel des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne