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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 25219 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Choix optionnel de langue étrangère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24850 posée par M. Mathieu Darnaud

    Fermeture de la troisième classe de l'école de Villevocance en Ardèche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24036 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22559 posée par M. Jacques Genest

    Encadrement dans les écoles primaires et maternelles dans les zones de montagne et de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson

    Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21660 posée par M. Gérard Bailly

    Nécessaire continuité de la politique d'ouverture et de fermeture de classes maternelles et primaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21676 posée par M. Michel Bouvard

    Évolution de la pratique des classes de découverte

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20737 posée par M. Jean Louis Masson

    Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20553 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Financement des manuels scolaires des écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20287 posée par M. Philippe Dallier

    Situation catastrophique de l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne