Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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891 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

891 questions

Question n° 09979 posée par M. Pierre Barros

Situation économique des centres sociaux dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09959 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des centres sociaux et espaces de vie sociale

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mise en place d'un parcours qualifiant en natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/11/2023
Pertinence
Question n° 07785 posée par M. Guillaume Chevrollier

Délai de dépôt des demandes de subvention pour les associations

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07834 posée par M. Michel Dagbert

Situation des moniteurs-guides de pêche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan

Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin

Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 05945 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0297G posée par Mme Samantha Cazebonne

Comité national d'éthique dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence