Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

Question n° 07055 posée par M. Edouard Le Jeune

Rémunération des maîtres contractuels de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence
Question n° 08369 posée par M. Rémi Herment

Enseignement des sciences naturelles

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08387 posée par M. Paul Souffrin

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 09236 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Nomination d'un maître auxiliaire sur le poste d'un titulaire

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1988
Pertinence
Question n° 00140 posée par M. Robert Vizet

Contingents horaires dans les établissements publics d'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 01016 posée par M. Jacques Habert

Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03340 posée par Mme Hélène Luc

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03482 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Enseignants recrutés comme auxiliaires dans le second degré

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1989
Pertinence
Question n° 04090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation des enseignants auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

23/03/1989
Pertinence
Question n° 04539 posée par M. Hubert D'Andigne

Projet de loi d'orientation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence