Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 28992 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : évaluation de l'impact de l'intervention des agents de médiation sociale au regard des attentes des usagers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28993 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place de comités de filières garantissant le déroulement de carrière des professionnels de la politique de la ville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28994 posée par M. Emmanuel Hamel

    Concours des fonctions publiques : options relatives à la connaissance du milieu urbain proposées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28995 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : valorisation des acquis professionnels des agents locaux de médiation sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28996 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : processus permanent d'incitation à la requalification des métiers traditionnels des services publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28997 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : animation d'une cellule nationale de coordination portant sur la professionnalisation des agents locaux de médiation sociale (ALMS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : rencontres régulières entre l'ensemble des médiateurs sociaux, agents de services publics et représentants d'associations d'habitation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude des modalités de développement de l'emploi partagé au ministère de la ville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29000 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la ville : recensement des pratiques les plus innovantes en matière de tranquillité publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29001 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recrutement des agents locaux de médiation sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible