Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 24000 posée par M. Cyril Pellevat

    Maintien des aides à destination des agences de voyage jusqu'à une reprise satisfaisante de leur activité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20865 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Adaptabilité du plan montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20867 posée par Mme Monique Lubin

    Soutien au commerce de gros dans le cadre de la crise de la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20650 posée par Mme Elsa Schalck

    Situation des petites entreprises agro-alimentaires locales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20686 posée par M. Alain Joyandet

    Aides aux grossistes alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18577 posée par Mme Françoise Férat

    Plan de sauvegarde des acteurs de la filière événementielle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible