Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 16932 posée par M. François Bonhomme

    Trésorerie des entreprises de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne

    Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16612 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des coiffeurs en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16633 posée par M. Pascal Martin

    Propositions des représentants de la filière coiffure de la Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16659 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés du secteur de l'événementiel et de la communication en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16708 posée par Mme Françoise Cartron

    Cotisations retraites des indépendants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16472 posée par M. Hervé Maurey

    Loyers versés par les entreprises présentes sur les plateformes aéroportuaires françaises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16513 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Entreprises de coiffure

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16323 posée par M. Pascal Martin

    Proposition de la filière cidricole de la Seine-Maritime pour assurer la relance d'activité face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible