Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

Filière photovoltaïque

Réponse du Premier ministre

01/04/2021
Pertinence
Question n° 17064 posée par M. Ronan Dantec

Aides aux énergies renouvelables pour les réseaux de chaleur publics

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 12008 posée par M. Robert Navarro

Article 1382 du code général des impôts et son interprétation restrictive par les services fiscaux

La question est caduque

12/06/2014
Pertinence
Question n° 11476 posée par Mme Chantal Jouanno

Interprétation restrictive de l'article 1382 du code général des impôts

La question est caduque

01/05/2014
Pertinence
Question n° 10684 posée par M. François Marc

Énergies marines renouvelables en Bretagne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10169 posée par M. François Marc

Accélération nécessaire du déploiement des énergies marines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

30/01/2014
Pertinence
Question n° 07722 posée par M. François Marc

Énergies marines renouvelables en Bretagne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07203 posée par M. Hervé Poher

Potentiel de création d'emplois dans la transition énergétique

Réponse du Ministère du redressement productif

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06968 posée par M. Jean-Vincent Placé

Accès aux marchés publics des énergies renouvelables pour les PME

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Jackie Pierre

Développement de l'hydroélectricité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/02/2013
Pertinence