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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 07219 posée par M. Philippe Folliot

   Situation des petites et moyennes entreprises au regard des jeux Olympiques

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

   Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   15/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 03071 posée par M. Max Brisson

   Distorsions de concurrence dans les modalités du décret n° 2022-967 et conséquences sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   06/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 02040 posée par M. Thierry Cozic

   Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic

   Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

   La question est caduque

   14/04/2022

   Pertinence

8. Question n° 19409 posée par M. Joël Guerriau

   Activités de loisirs indoor

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   10/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Soutien aux structures de sport indoor

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   26/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

    Attentes du milieu équestre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    26/11/2020

    Pertinence