Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 24005 posée par M. Roland Courteau

Construction de 40 000 logements sociaux étudiants

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 1110S posée par M. Patrick Abate

Réponses du Gouvernement à la crise du logement social étudiant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2015
Pertinence
Question n° 0255C posée par Mme Dominique Gillot

Le logement étudiant

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

07/11/2014
Pertinence
Question n° 0257C posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Le logement étudiant

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

07/11/2014
Pertinence
Question n° 0258C posée par Mme Colette Mélot

Le logement étudiant

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

07/11/2014
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Colette Mélot

Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2013
Pertinence
Question n° 03427 posée par M. Simon Sutour

Situation du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0203S posée par M. Philippe Kaltenbach

Avenir de la résidence universitaire d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0026G posée par M. Michel Berson

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 00178 posée par M. François Marc

Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence