Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann

    Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 90465 posée par M. Henri Caillavet

    Nécessité d'informer le Parlement sur les actions prioritaires définies par M. le Président de la République

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07358 posée par M. André Bohl

    Rapport de M. Jean Menu devant le conseil économique et social: mise en application

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet

    Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe

    Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des textes législatifs non entrés en vigueur

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Révision de la loi de programmation militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne