Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 0871G posée par M. Michel Bouvard

    Classes bi-langues

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto

    Suppression des classes bi-langues européennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suppression des classes bilingues en province

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21254 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de mise en oeuvre de la réforme des collèges pour la rentrée 2016

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20538 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20543 posée par M. Hervé Poher

    Suppression des classes bi-langues et égalité territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

    Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20448 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet

    Suppression de classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20234 posée par M. Yves Détraigne

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible