Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 11355 posée par M. Jean-Gérard Paumier

Réforme du collège et conséquences pour les lycées professionnels

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/04/2024
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

Baisse du niveau scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2023
Pertinence
Question n° 07316 posée par M. Ronan Le Gleut

Dégradation continue de l'enseignement de l'allemand dans le second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence
Question n° 05322 posée par M. Éric Gold

Suppression envisagée du cours de technologie en classe de 6e

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05145 posée par Mme Véronique Guillotin

Suppression envisagée du cours de technologie en classe de 6e

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04956 posée par M. Emmanuel Capus

Potentielle suppression de l'enseignement de technologie en classe de sixième

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04833 posée par Mme Patricia Schillinger

Potentielle suppression de l'enseignement de technologie en classe de sixième à la rentrée 2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/01/2023
Pertinence
Question n° 00218 posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés de recrutement dans certaines professions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 09899 posée par M. Damien Regnard

Enseignement de la langue portugaise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Pertinence