Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne

Réponse du Ministère des outre-mer

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1553G posée par Mme Lana Tetuanui

Situation économique et financière des outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1605G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1773G posée par M. Teva Rohfritsch

Soutien aux compagnies aériennes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Avenir de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1977G posée par M. Georges Patient

Compensations des pertes fiscales pour les collectivités en outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

10/09/2021
Pertinence
Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge

Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

23/09/2021
Pertinence
Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

Situation sanitaire en outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Pertinence