Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13802 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud
Coût des transports scolaires en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17389 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00648 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 02280 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 13603 posée par M. Jean Louis Masson
Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 14448 posée par M. Jean Louis Masson
Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17340 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 18007 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence