Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 24409 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire de Sainte-Barbe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 07501 posée par M. Jean Louis Masson

Autorité compétente pour accorder une dérogation en vue de faire inscrire un enfant dans une école située à l'extérieur d'un syndicat intercommunal à vocation unique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13802 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

10/06/2010
Pertinence
Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz

Coût du transport scolaire en milieu rural

La question est caduque

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

Coût des transports scolaires en milieu rural

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 17389 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 19462 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité des maires en matière de ramassage scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

14/07/2011
Pertinence
Question n° 00648 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01123 posée par Mme Gisèle Printz

Coût du transport scolaire en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2012
Pertinence