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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 23773 posée par M. Bernard Fournier
Rythmes de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1256S posée par M. Gérard Longuet
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11538 posée par M. Bernard Fournier
Refondation des rythmes de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10845 posée par M. Gérard Cornu
Réforme des rythmes scolaires en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10537 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Mise en place de la réforme des rythmes scolaires dans les zones rurales
La question est caduque
Pertinence