Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 15168 posée par M. Loïc Hervé

    Amendes et abondement d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1354G posée par Mme Corinne Féret

    Inégalité dans la répartition de la prime pour les soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16825 posée par Mme Françoise Cartron

    Infirmiers anesthésistes dans le cadre du « Ségur de la santé »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1393G posée par M. Jean Sol

    Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

    Suites du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19621 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation statutaire et formation d'adaptation à l'emploi pour les ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible