Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

200 questions

Question n° 11898 posée par M. Josselin de Rohan

Enquêtes sur d'éventuelles corrélations entre cancers gastriques et eaux à teneur élevée en nitrates

Réponse du ministère : Santé

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11746 posée par M. André Fosset

Règlement sanitaire départemental : décret d'application

Réponse du ministère : Santé

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11563 posée par M. Hubert D'Andigne

Financement de la sécurité sociale et accès à une médecine de qualité

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11614 posée par M. Jacques Oudin

Incitation au départ à la retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11628 posée par M. André Fosset

Statut des infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Santé

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11497 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation de la profession de pharmacien-inspecteur de la santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11382 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Publicité des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Santé

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conclusions de l'étude sur la listériose

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11342 posée par M. Edouard Le Jeune

Délai de réponse aux questions écrites et transfert de la clinique de Lesneven (Finistère)

Réponse du ministère : Santé

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11262 posée par M. Jacques Machet

Remboursement des spécialités pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/08/1990
Pertinence