Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 05216 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Publication des décrets concernant la prévention des effondrements de cavités souterraines

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

    Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1047S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Organisation des secours

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché

    Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10714 posée par M. Paul Seramy

    Sauvegarde des ours bruns

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Forêt de Fontainebleau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10655 posée par M. Paul Loridant

    Devenir de la forêt de Fontainebleau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08780 posée par M. Philippe François

    Exploitation de la forêt de Fontainebleau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05337 posée par M. Paul Seramy

    Création d'un corps de police nationale de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04966 posée par M. Philippe François

    Dégâts causés par les pigeons

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible