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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin
Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz
Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault
Aides financières suite aux inondations
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché
Situation du secteur agricole suite aux inondations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché
Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot
Versement des aides « bio » aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers
Législation européenne relative au biocontrôle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05722 posée par Mme Colette Mélot
Apiculteurs en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21627 posée par M. Pierre Cuypers
Difficultés des producteurs de pommes de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence