Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 23789 posée par M. Yves Détraigne

Droit à l'allaitement dans la sphère publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1677S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Encadrement de la vente de cannabidiol

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22404 posée par Mme Sonia de La Provôté

Extension de la campagne de vaccination contre la covid-19 aux opérateurs funéraires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20262 posée par Mme Évelyne Perrot

Difficultés pour les déclaration de décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17348 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des agressions de pharmaciens

La question a été retirée

16/07/2020
Pertinence
Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin

Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

La question a été retirée

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17067 posée par M. Pascal Martin

Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

La question a été retirée

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15116 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des agressions de pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14907 posée par Mme Évelyne Perrot

Situation des toxicomanes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14669 posée par M. Jean-Marie Janssens

Numéro unique d'appel d'urgence et numéro unique de demande de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence