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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

  1. Question n° 05139 posée par M. Yves Détraigne

    Désengorger les services des urgences hospitalières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06056 posée par M. Joël Guerriau

    Complémentarité de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation journalière de présence parentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'aide alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08219 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau

    Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10211 posée par M. Yves Détraigne

    Financement des associations de lutte contre le sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10338 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne