Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 03649 posée par M. Joël Guerriau

Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 06363 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les collectivités pour rendre les bâtiments accessibles aux personnes handicapées

La question est caduque

09/05/2013
Pertinence
Question n° 07882 posée par M. Yves Détraigne

Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07883 posée par M. Yves Détraigne

Frais de transport des enfants handicapés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07885 posée par M. Yves Détraigne

Vente de médicaments en grande surface

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron

Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

29/08/2013
Pertinence
Question n° 08245 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08895 posée par M. Christian Namy

Versement de l'APA en cas d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09277 posée par M. Hervé Marseille

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10338 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/02/2014
Pertinence