Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

Sécurité au sein des établissements scolaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 20525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Usage par les enfants et les adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc

Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/10/2010
Pertinence
Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

États généraux de la sécurité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0458G posée par Mme Catherine Troendlé

Violence à l'école

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0441G posée par M. Jean-François Voguet

Sécurité dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2010
Pertinence
Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

Sécurité dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2010
Pertinence
Question n° 03139 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Sécurité des élèves de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis

La question a été retirée

17/01/2008
Pertinence
Question n° 00958 posée par M. Michel Houel

Programme d'éducation à la responsabilité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2007
Pertinence
Question n° 26632 posée par M. José Balarello

Éducation civique des enfants

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence