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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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434 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

434 questions

  1. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16208 posée par M. Roger Karoutchi

    Emplois de demain

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16143 posée par M. Jean-François Husson

    Fin des emplois francs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16147 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de suppression de l'interdiction de la taille des haies du 1er avril au 31 juillet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16068 posée par M. Gérard Bailly

    Remédier au problème des emplois non pourvus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16098 posée par M. Daniel Laurent

    Développement des groupements d'employeurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15939 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse d'activité et de travail déclaré dans le secteur de l'emploi à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16015 posée par M. Alain Joyandet

    Diminution des tarifs applicables au secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

    Utilité du maintien du contrat de génération

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15600 posée par M. Alain Houpert

    Situation du site Mory Global à Longvic en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne