Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 01464 posée par M. François Bonhomme

    Statistiques sur le nombre d'agressions à l'encontre de personnes dépositaires de l'ordre public

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16323 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution du nombre de bénéficiaires du RSA au cours des cinq dernières années

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15399 posée par M. Roger Karoutchi

    Bilan des forces de police en 2014

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14174 posée par M. Roger Karoutchi

    Appréciation de la lutte contre la prolifération de messages à caractère raciste sur les réseaux sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

    Statistiques

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11757 posée par M. Raymond Couderc

    Fiabilité des statistiques concernant l'enseignement occitan

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11196 posée par M. Louis Nègre

    État du secteur immobilier en France

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10453 posée par M. Philippe Paul

    Information statistique sur les associations

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09969 posée par M. Philippe Dallier

    Évolution de la courbe des chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0168C posée par M. Jean-Pierre Sueur

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne