Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 0520G posée par Mme Élisabeth Lamure

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0011A posée par Mme Élisabeth Lamure

    Bilan de la circulaire relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0273C posée par Mme Élisabeth Lamure

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0404G posée par Mme Élisabeth Lamure

    Chiffres du chômage et politique de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13473 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Délimitations des circonscriptions législatives

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13474 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Prolongation de la durée de validité de la carte nationale d'identité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0360G posée par Mme Élisabeth Lamure

    Annonces du Premier ministre en matière de logement

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11942 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Prolongation de la durée de validité de la carte nationale d'identité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10789 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Modification de la délimitation des circonscriptions législatives

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09147 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Hébergements meublés de tourisme et article 1407 du code général des impôts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne