Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22033 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

08/04/2021
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 10324 posée par Mme Élisabeth Lamure

Comptage des élèves des unités localisées pour l'inclusion scolaire école dans les classes élémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/05/2019
Pertinence
Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/09/2011
Pertinence