Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00874 posée par M. Stéphane Bonduel

Communes d'accueil des élèves et notion de capacité d'accueil

Réponse du ministère : Collectivités locales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 06585 posée par M. Georges Gruillot

Répartition intercommunale des enfants scolarisés

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1989
Pertinence
Question n° 19638 posée par M. Ambroise Dupont

Conséquences pour les communes rurales de la scolarisation des enfants dans des communes d'accueil

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19794 posée par M. Michel Doublet

Conséquences pour les communes rurales de la scolarisation des enfants dans des communes d'accueil

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 20145 posée par M. Louis Mercier

Accueil scolaire des enfants de moins de cinq ans dans les zones rurales

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1992
Pertinence
Question n° 0589S posée par M. Pierre Martin

Politique de l'école

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 22014 posée par M. Dominique Larifla

Champ d'application de la prestation d'accueil scolaire en Guadeloupe

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 01055 posée par M. Dominique Larifla

Champ d'application de la prestation accueil scolaire (PARS) en Guadeloupe

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 09999 posée par M. Alfred Foy

Accueil scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1998
Pertinence
Question n° 33530 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Intégration scolaire des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

31/05/2001
Pertinence