Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 1279G posée par Mme Catherine Dumas

Tourisme et culture

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15825 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien aux manifestations culturelles et festives

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15839 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation financière des stations radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15879 posée par M. Jean-François Rapin

Impact de la crise sanitaire due au Covid-19 sur les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15972 posée par M. Michel Dagbert

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15982 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au chômage partiel pour les établissements culturels durant la crise épidémique de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15990 posée par M. Jean-Claude Requier

Radios locales et crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16037 posée par M. Pascal Martin

Propositions des radios locales de la Seine-Maritime pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16125 posée par Mme Sylvie Robert

Soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence