Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 16125 posée par Mme Sylvie Robert

Soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1193S posée par M. Frédéric Marchand

Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas

Situation du secteur du commerce de détail du livre

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16519 posée par M. Pascal Martin

Situation des guides conférenciers de la Seine-Maritime aggravée depuis la crise sanitaire de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16544 posée par M. Yves Détraigne

Opération « scène française »

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17068 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des professionnels de la photographie

Réponse du Ministère de la culture

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17883 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17986 posée par M. Jean-François Husson

Situation des cinémas indépendants

Réponse du Ministère de la culture

01/10/2020
Pertinence
Question n° 18251 posée par M. Yves Détraigne

Aides aux salles de cinéma indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

15/10/2020
Pertinence