Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

708 questions

Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public décentralisé de la radio

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Avenir du service de restauration des terrains en montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

26/01/2006
Pertinence
Question n° 06547 posée par M. Yannick Botrel

Inquiétudes sur l'avenir de La Poste et du service postal

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0055C posée par M. Jacques Blanc

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Réforme territoriale

Réponse du Premier ministre

04/07/2014
Pertinence
Question n° 15299 posée par M. Michel Boutant

Processus de mise en place des schémas départementaux d'accessibilité

La question est caduque

19/03/2015
Pertinence
Question n° 16638 posée par M. Jean-François Husson

Moyens alloués à la politique de la ville en matière d'investissement pour les communes et intercommunalités

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 17598 posée par M. Alain Fouché

Grande région et services publics en milieu rural

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence