Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 13490 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Dotations de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14132 posée par M. Antoine Lefèvre

    Moyens d'enseignement attribués aux établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14304 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Établissements de réinsertion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16789 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17640 posée par M. André Trillard

    Réduction des postes d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17790 posée par M. Robert Navarro

    Aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17980 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sensibilisation à l'anglais des enfants en CE1

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18130 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Effectifs dans les établissement d'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible