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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Carte scolaire 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1455S posée par M. Didier Marie
Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0023S posée par M. Alain Duran
Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud
Suppression de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0338S posée par M. Jean Pierre Vogel
Rentrée scolaire 2018-2019
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0639S posée par M. Édouard Courtial
Fermeture de classes dans l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1501S posée par M. Patrick Chaize
Mesures de fermeture de classes dans l'Ain
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault
Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1578S posée par Mme Gisèle Jourda
Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin
Fermeture des classes et diminution des heures de cours
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence