Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet

Financement des transports scolaires

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

Fermetures de classes dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conditions de répartition des emplois d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1990
Pertinence
Question n° 08866 posée par M. Albert Voilquin

Maintien de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10624 posée par M. Raymond Bouvier

Ouverture de classes en Haute-Savoie pour la rentrée scolaire 1991

Réponse du ministère : Éducation

28/06/1990
Pertinence
Question n° 13395 posée par M. Paul Souffrin

Rentrée scolaire 1991-1992 en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

24/01/1991
Pertinence
Question n° 14718 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de postes d'enseignants dans les Vosges

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 15048 posée par M. Jacques Machet

Préparation de la carte scolaire de l'académie de Reims

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1991
Pertinence
Question n° 17787 posée par M. Paul Girod

Modification de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1991
Pertinence