Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0211G posée par M. Henri de Raincourt

Retraites

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

20/09/2013
Pertinence
Question n° 0117C posée par M. Dominique Watrin

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0118C posée par M. Jean Desessard

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Ronan Kerdraon

Retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/07/2012
Pertinence
Question n° 1535S posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1158S posée par M. Martial Bourquin

Situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0188G posée par M. Bernard Cazeau

Mise à la retraite d'office

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0244S posée par M. Claude Biwer

Réforme des régimes spéciaux de retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Gérard Dériot

Emploi des seniors

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

16/11/2007
Pertinence